biens collectives

всенародное достояние

Dictionnaire français-russe de géographie. . 2007.

Смотреть что такое "biens collectives" в других словарях:

  • Liste Des Conventions Collectives En France — Les conventions collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d’employeurs et les syndicats de salariés. Elles traitent des conditions de travail et d’emploi et des garanties sociales des salariés. Voir article… …   Wikipédia en Français

  • Liste Des Conventions Collectives En France Par Numéro — Sommaire 1 3000 et n° suivants 2 3010 et n° suivants 3 3020 et n° suivants 4 3030 et n° suivants …   Wikipédia en Français

  • Liste des conventions collectives en France par n° — Liste des conventions collectives en France par numéro Sommaire 1 3000 et n° suivants 2 3010 et n° suivants 3 3020 et n° suivants 4 3030 et n° suivants …   Wikipédia en Français

  • Liste des conventions collectives en France — Les conventions collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d’employeurs et les syndicats de salariés. Elles traitent des conditions de travail et d’emploi et des garanties sociales des salariés. Voir Article… …   Wikipédia en Français

  • Liste des conventions collectives en France par numéro — Sommaire 1 3010 et n° suivants 2 3020 et n° suivants 3 3030 et n° suivants 4 3040 et n° suivants …   Wikipédia en Français

  • Agriculture en Russie — Le secteur de l agriculture de la Russie en 2004, emploie un peu plus de 7 millions de personnes soit 9 % de la population active et représente environ 5 % du PIB de la Russie[1]. Cette agriculture dispose d une superficie considérable… …   Wikipédia en Français

  • Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …   Wikipédia en Français

  • Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …   Wikipédia en Français

  • Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… …   Wikipédia en Français

  • Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… …   Wikipédia en Français

  • Juriste en droit des sociétés — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort …   Wikipédia en Français

Книги

Другие книги по запросу «biens collectives» >>

Поделиться ссылкой на выделенное

Прямая ссылка:
Нажмите правой клавишей мыши и выберите «Копировать ссылку»

We are using cookies for the best presentation of our site. Continuing to use this site, you agree with this.